l'échappemnt en Question... d'homologation....

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

l'échappemnt en Question... d'homologation....

Message  Sprint Voyageur le Jeu 01 Aoû 2013, 12:25



vous vous êtes souvent demander si votre pot était homologué :


ben si y a un E dessus c'est que c’est homologué pour l’Europe et dans les pays suivant :
E1 - Allemagne
E2 - France
E3 - Italie
E4 - Pays-Bas
E5 - Suède
E6 - Belgique
E7 - Hongrie
E8 - Tchécoslovaquie
E9 – Espagne
E10 - Yougoslavie
E12 - Autriche
E13 - Luxembourg
E14 - Suisse
E16 - Norvège
E17 - Finlande
E18 - Danemark

http://www.motoservices.com/accessoire-moto-equipement-moto/moto-echappement.htm

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000006839559&cidTexte=LEGITEXT000006074220&dateTexte=20130801&oldAction=rechCodeArticle

Depuis l'arrêté du 20 février 1991, la vente des silencieux adaptables non homologués restait possible grâce au renouvellement annuel de leur dérogation. Brutalement en 2001, à la faveur du « Maxi sécurité donc maxi répression » elle fut refusée ! Du coup, le service Répression des Fraudes de La Direction Générale de la Consommation et du Commerce (DGCCRF) se montra pour une fois très zélée avec pas moins de 200 contrôles cette année-là ! Ajouté à une répression routière sans précédent, la fabrication et les ventes furent si bien bloquées, que la célèbre entreprise Française MIG par exemple, ne s'en ai jamais remis et a été liquidé en décembre 2003…

Ce que dit la loi et…
Pourtant, en avril de la même année, la FFM et le ministère de l’environnement se mirent d’accord sur une pastille symbolisant le retour de la dérogation apposée sur les silencieux réservés à la course. Il faut bien comprendre et savoir que le « E » frappé sur un silencieux est une homologation Européenne donc, a fortiori Française ! Enfin, le décret 95-79 punit d'une contravention de 500 € d'amende et passage au tribunal de police le bidouillage d'un dispositif ex-homologué. Avis aux petits malins…
Un pot de remplacement homologué constructeur au niveau européen ou E-Pass, répond à la norme 97/24/CE et de ce fait vous autorise à circuler librement en Europe ainsi qu’à un montage sans modification de la carte grise (à +/- 5% de puissance) ni de la carburation (ou si peu…). Normal ! Par contre, si vous ôtez la chicane terminale et/ou si vous faite de la compétition avec, la garantie et l’homologation disparaissent : Normal aussi !

La directive européenne 1999/101/CE du 15 décembre 1999 précise dans son article 2 que « A compter du 1er avril 2000 les Etats membres ne peuvent pour des motifs liés au niveau sonore admissible et dispositif d’échappement des véhicules à moteurs :

   1- refuser la réception CE …d’un dispositif d’échappement, ni interdire…la mise en service de dispositifs d'échappements
   2- Pour autant que…les dispositifs d’échappements satisfassent aux exigences de la directive 70/157/CE

Ce texte européen complète l’article R321-12 du code de la route français suivant : » Tout équipement ou système dont le type a fait l’objet d’une réception CE ou équivalente et comportant la marque adéquate peut être commercialisé librement »

En résumé, qui peut le plus peut le moins !

_________________
http://www.bretagne.com/
avatar
Sprint Voyageur

Messages : 3740
Date d'inscription : 24/02/2008
Age : 52
Localisation : Brest

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: l'échappemnt en Question... d'homologation....

Message  Bic&Car le Dim 04 Aoû 2013, 09:52

et l'appareil de gravure E2, c'est sur ebay? Laughing 
avatar
Bic&Car

Messages : 403
Date d'inscription : 20/04/2008
Age : 46
Localisation : Finistère - pays du léon...

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum